Siège social:

Ecole de conduite Le Mistral
19 avenue Emile Combes 34120 Pézenas

​​

Siret : 39108197300011

​

Directeurs de la publication : 
Hélène Dussel

​​

Hébergement : 
Wix.com Inc.
Adresse : 500 Terry A François Blvd.
San Francisco, CA 94158

​

Conception site : 
Ma Com 360

4 rue Victor Hugo 34530 Montagnac

Droits de reproduction:

La reproduction de tout ou partie de ce site, sur quelque support que ce soit, est formellement interdite sauf autorisation écrite et préalable d'Urgence Nettoyage, sous peine d'engager la responsabilité de l'utilisateur, conformément aux dispositions des articles L. 122-4 et L. 335.2 du Code de la propriété intellectuelle.
Les documents ne peuvent faire l'objet de copies qu'à titre d'information, la copie étant réservée au seul usage privé.

Propriété intellectuelle:

L'ensemble du contenu de ce site est la propriété de Ecole de conduite Le Mistral.
Tous droits réservés.
Les logos, marques et visuels cités sur ce site appartiennent à leurs propriétaires respectifs et sont déposés auprès de l'Institut National de la Propriété Industrielle.

​

Conditions d’utilisation
Tout lien avec ce site doit faire l’objet d’une autorisation préalable et écrite de Ecole de conduite Le Mistral et services associés et ne pourra être réalisé que vers l’adresse de la page d’accueil du site et sous réserve de l’intégration d’un logo. Malgré les soins apportés par Ecole de conduite Le Mistral et services associés, les informations contenues dans ce portail sont données à titre indicatif et sont sujettes à changement sans préavis. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive. Il accepte les présentes conditions d’utilisation. Tout litige portant sur l’interprétation ou l’exécution des présentes conditions sera de la compétence exclusive des Tribunaux français faisant application de la loi française.
L’ensemble des éléments de ce portail est protégé par copyright.

​

Copyright
Toute reproduction ou distribution non autorisée des informations de ce site est interdite. Le contenu est disponible pour un usage privé et non collectif. La représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit des informations de ce site constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle. Le code de la propriété intellectuelle n’autorise, aux termes de l’article L. 122-5.2° et 3°a, d’une part, que les ” copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective ” et, d’autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration, ” toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite ” (art. L. 122-4).

​

Bases de données
Conformément aux dispositions de la loi n° 98-536 du 1er juillet 1998 portant transposition dans le code de la propriété intellectuelle de la directive 96/9 CE du 11 mars 1996 concernant la protection juridique des bases de données, Ecole de conduite Le Mistral est producteur et propriétaire de tout ou partie des bases de données composant le présent site. Les données composant ce site sont légalement protégées, et, conformément aux dispositions de la loi du 01/07/98 précitée, il vous est interdit d’extraire, réutiliser, stocker, reproduire représenter ou conserver, directement ou indirectement, sur un support quelconque, par tout moyen et sous toute forme que ce soit, tout ou partie du contenu des bases de données figurant dans le site auquel vous accédez lorsque ces opérations excèdent manifestement les conditions d’utilisation normale.

Informatiques et libertés (CNIL)
Conformément à la loi, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux informations nominatives vous concernant à l’adresse suivante : lemistral.pezenas@orange.fr ou par courrier à Ecole de conduite Le Mistral.